2 décembre 2011
Envoi de manuscrits
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- BoD produit et met à disposition des livres imprimés du titre, en particulier sur commande (impression à la demande). Pour la distribution, BoD travaillera en collaboration avec des partenaires commerciaux (grossistes/distributeurs, boutiques en ligne, etc.) ; En sus, le titre peut être proposé dans la boutique en ligne de BoD.
- BoD assure que la maquette d'impression tant qu'elle existe, ne sera utilisée que dans la proportion du contrat d'auteur.
- BoD prendra en charge le dépôt légal auprès de la Bibliothèque nationale de France (BNF) conformément aux dispositions applicables aux impressions à la demande.
- BoD mettra le titre à disposition des réseaux commerciaux liés contractuellement à BoD en France. En ce qui concerne les livres imprimés, il est d'usage de pouvoir céder des livres commandés au grossiste/distributeur par le biais du libraire. Si un partenaire commercial prend le titre-BoD dans son assortiment, BoD s'oblige envers l'auteur à éditer et à livrer le titre-BoD au partenaire commercial concerné, lorsqu'il a reçu une commande. L'auteur prend connaissance du fait que la direction du réseau commercial (Grossiste, boutiques en ligne, etc.) a le droit de refuser le titre immédiatement ou plus tard sans avoir à motiver son choix et/ou de cesser la distribution. BoD délivre à l'auteur des statistiques par titre tous les trimestres concernant le nombre d'exemplaires produits suite à des commandes de libraires et fait les comptes trimestriellement sur les titres imprimés et livrés.
- L'auteur n'a pas de droit spécifique à ce que le titre ne soit proposé que par des partenaires commerciaux particuliers. Cependant, BoD proposera régulièrement le titre à tous les distributeurs liés à BoD contractuellement, lorsqu'il y a des raisons de penser que le titre peut intéresser le distributeur concerné.
- BoD se réserve le droit de refuser des manuscrits sans avoir à motiver sa décision.
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